[d] : disponible sur simple demande auprès du secrétariat du CESER
[e] : épuisé — document pouvant uniquement être consulté dans les services du CESER


* Saisine obligatoire et avec portant sur un projet de document du Président du Conseil Régional
** Saisine à l'initiative du Président du Conseil Régional
*** Autosaisine du Conseil Économique, Social et Environnemental Régional

Année 2012

*** La Basse-Normandie parmi les régions françaises : Indicateurs stratégiques d’alerte et de progrès
(Avis) Session du 27 avril 2012

*** Le rapport au Premier Ministre sur le développement de la Vallée de la Seine
(Avis) Session du 27 avril 2012

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2012
(Avis + Rapport) Session du 27 avril 2012

* Schema d'Evolution des Exploitatios et Ateliers Technologiques des EPLEFPA bas-normands (Avis) Bureau du 27 janvier 2012 [d]
* Schema Régional de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Bas-Normand (Avis) Bureau du 23 mars 2012 [d]

Année 2011

* Les emplois tremplins en Basse-Normandie
(Avis) Session du 12 décembre 2011

*** Le mécénat d'entreprise en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 2011

*** L'avenir des villes moyennes dans le développement de la Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 2011

*** Les professions de santé en Basse-Normandie : volet II
(Avis + Rapport) Session du 17 octobre 2011

*** La microélectronique et ses activités connexes en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 17 octobre 2011

* L'ingénierie financière du projet de Ligne Nouvelle Paris-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 20 juin 2011

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2011
(Avis + Rapport) Session du 22 avril 2011

* Avenant 2011 – actualisation du Programme Prévisionnel d’Investissement dans les lycées pour les années 2007 à 2015 (Avis) Bureau du 25 mars 2011 [d]
* Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles 2011-2014 (Avis) Session du 22 avril 2011 [d]
* Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles 2011-2014 (Avis) Session du 20 juin 2011 [d]
* Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 – exercice 2010 - (Avis) Session du 20 juin 2011 [d]
* Avenant au Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 (Avis) Session du 20 juin 2011 [d]
* Décision Modificative n°1 (Avis) Bureau du 20 juin 2011 [d]
* Orientation budgétaires de la Région pour l'exercice 2012 (Avis) Session du 17 octobre 2011 [d]
* Budget Primitif de la Région pour l'exercice 2012 (Avis) Session du 12 décembre 2011 [d]
* Projet de Charte Régionale pour l'Innovation et le Développement de l'Economie Stratégique (Avis) Session du 12 décembre 2011 [d]

Année 2010

*** L’éco-construction, une nécessité et une opportunité pour l'habitat et le secteur du bâtiment en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 13 décembre 2010

*** Accompagner et former pour insérer professionnellement les demandeurs d'emploi en Basse-Normandie : acteurs, dispositifs, outils
(Avis + Rapport) Session du 13 décembre 2010

** La mer et le littoral en Basse-Normandie : Recherche, enseignement supérieur et innovation
(Avis + Rapport) Session du 13 décembre 2010

* La ligne nouvelle à grande vitesse (LNGV) Paris-Normandie et la problématique des accès à la capitale
(Avis) Session du 18 octobre 2010

** Les énergies marines renouvelables : potentialités et perspectives en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 20 septembre 2010

*** Les risques technologiques majeurs en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 14 juin 2010

*** La situation économique et de l'emploi au 1er janvier 2010 en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 30 avril 2010

*** La Politique Agricole Commune : bilan de santé et perspectives pour l'agriculture bas-normande
(Avis + Rapport) Session du 26 février 2010

** L'évolution sociologique de l'agriculture bas-normande
(Avis + Rapport) Session du 26 avril 2010

* Décision Modificative n°1 (Avis) Bureau du 14 juin 2010 [d]
* Motion du Bureau pour faire part de sa déception suite à l'annulation de l'Assemblée Générale Constitutive de l'Association du pôle Normand des Sciences Nucléaires et de leurs applications (Motion) Bureau du 14 juin 2010 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'exercice 2011 [d]
* Budget Primitif de la Région pour l'exercice 2011 [d]

Année 2009

** Les activités et les emplois saisonniers en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 27 avril 2009

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2009
(Avis + Rapport) Session du 27 avril 2009

*** Les conseils de développement en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 15 juin 2009

*** Agenda 21 : conditions et perspectives d’application au sein des collectivités territoriales bas-normandes
(Avis + Rapport) Session du 16 octobre 2009

*** La démographie médicale en Basse-Normandie et ses perspectives
(Avis + Rapport) Session du 16 octobre 2009

** Un Train à Grande Vitesse pour la (Basse) Normandie
(Avis) Session du 14 décembre 2009

*** La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : les activités des associations de solidarité en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 14 décembre 2009

* Plan Régional d’élimination des déchets dangereux (Avis) Bureau du 23 janvier 2009 [d]
* Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des eaux des bassins de Seine-Normandie et de Loire-Bretagne (Avis) Bureau du 27 avril 2009 [d]
* Avenant 2009 au Programme Prévisionnel d’Investissements dans les Lycées pour les années 2007-2015 (Avis) Session du 27 février 2009[d]
* Décision Modificative n°1 (Avis) Bureau du 15 juin 2009 [d]
* Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 – exercice 2008 - (Avis) Session du 15 juin 2009 [d]
* Plan Rail 2020 (Avis) Session du 15 juin 2009 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'exercice 2010 (Avis) Session du 16 octobre 2009 [d]
* Schéma Inter-Régional de Développement Touristique des régions de Basse-Normande et de Haute-Normandie (Avis) Session du 16 octobre 2009 [d]
* Budget primitif de la Région de la Région pour l'exercice 2010 (Avis) Session du 14 décembre 2009 [d]
* Plan Régional de Qualité de l'Air (Avis) Session du 14 décembre 2009 [d]
* Avenant 2010 au Programme Prévisionnel d'investissements dans les Lycées pour les années 2007 à 2015 et Programme prévisionnel de Réalisation des Investissements en 2010 (Avis) Session du 14 décembre 2009 [d]

Année 2008

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2008
(Avis + Rapport) Session du 25 avril 2008

*** Le document numérique en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 25 avril 2008

** Perspectives et conditions de développement des ports bas-normands
(Avis + Rapport) Session du 13 juin 2008

** La musique en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 20 octobre 2008

*** L'évaluation des volets économiques des contrats de ville 2000-2006 en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 2008

* Budget Primitif de la Région pour l'exercice 2008 (Avis) Session du 11 février 2008 [d]
* Avenant 2008 au Programme Prévisionnel d'investissements dans les Lycées pour les années 2007-2015 (Avis) Session du 11 février 2008 [d]
* Décision modificative n°1 (Avis) Bureau du 13 juin 2008 [d]
* Plan régional de déplacements des voyageurs (Avis) Session du 20 octobre 2008 [d]
* Schéma directeur d'accessibilité du réseau TER de Basse-Normandie (Avis) Session du 20 octobre 2008 [d]
* Orientations budgétaires de la Région pour l'exercice 2009 (Avis) Session du 20 octobre 2008 [d]

Année 2007

*** Difficultés scolaires et sorties sans qualification en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 27 avril 2007

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2007
(Avis + Rapport) Session du 27 avril 2007

*** La politique foncière en Basse-Normandie entre crise et maîtrise
(Avis + Rapport) Session du 15 juin 2007

*** Les perspectives d'avenir de la génétique et de l'étalonnage équins en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 22 octobre 2007

*** La filière pharmaceutique et ses activités connexes en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 22 octobre 2007

*** L'aide médicale urgente en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 22 octobre 2007

* Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 (Avis) Session du 26 février 2007 [d]
* Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire (Avis) Session du 27 avril 2007 [d]
* Schéma Régional des Formations Sanitaires et Sociales (Avis) Session du 15 juin 2007 [d]
* Décision Modificative n°2 (Avis) Bureau du 18 juin 2007 [d]
* Bilan d'exécution du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 (Avis) Session du 22 octobre 2007 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'exercice 2008 (Avis) Session du 10 décembre 2007 [d]
* Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire (Avis) Session du 10 décembre 2007 [d]
* Convention TER 2008-2014 (Avis) Session du 10 décembre 2007 [d]

Année 2006

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2006
(Avis + Rapport) Session du 28 avril 2006

** Le logement des étudiants en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 16 juin 2006

** Le vieillissement de la population bas-normande d'ici 2025 : conséquences possibles et anticipations souhaitables
(Avis + Rapport) Session du 16 juin 2006

*** Bilan des activités induites de la pêche et la conchyliculture en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 16 octobre 2006

** Filière laitière des régions de l'Ouest : Comment maintenir, demain, le plus grand nombre d'exploitations et d'actifs ?
(Avis + Rapport) Bureaux des CESER de Bretagne, Pays de la Loire et Basse-Normandie du 4 décembre 2006

* Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles 2006-2010 (Avis) Session du 30 janvier 2006 [d]
* Le Livre Blanc "Mettre en mouvement la Basse-Normandie", document élaboré dans le cadre du Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire (Avis) Session du 27 mars 2006 [d]
* Bilan d'exécution du IVème Contrat de Plan État-Région Basse-Normandie pour l'année 2004 (Avis) Bureau du 20 juin 2005 [d]
* Décision modificative n° 1 (Avis) Bureau du 16 juin 2006 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région - exercice 2007 (Avis) Session du 16 octobre 2006 [d]
* Proposition régionale du Contrat de Plan Etat-Région 2007-2013 (Contribution) Bureau du 17 novembre 2006 [d]
* Avant-projet d'Orientations Stratégiques du Schéma Régional d'Aménagement et de Développement du Territoire (Contribution) Bureau du 27 novembre 2006 [d]
* Budget Primitif de la Région pour l'exercice 2007 (Avis) Session du 8 décembre 2006 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les Lycées pour les années 2007-2015 (Avis) Session du 8 décembre 2006 [d]

Année 2005

*** Les migrations résidentielles en Basse-Normandie et leurs enjeux
(Avis + Rapport) Session du 10 janvier 2005

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2005
(Avis + Rapport) Session du 29 avril 2005 [d]

*** Bilan d'une décennie d'Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat en Basse-Normandie 1994-2004
(Avis + Rapport) Session du 29 avril 2005

*** Les interventions des collectivités locales en faveur du développement des technologies de l'information et de la communication : l'aménagement numérique des territoires en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session 29 avril 2005

** Les perspectives et besoins de formation dans le secteur des services en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 1er juillet 2005

** L'art contemporain en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 17 octobre 2005

*** Les entreprises de l'économie sociale et de l'économie solidaire en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 17 octobre 2005

*** L'accompagnement non-financier à la création d'entreprises en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 28 novembre 2005

*** L'accueil des étrangers dans l'enseignement supérieur et la recherche en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 28 novembre 2005

*** Le développement de la pratique sportive en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 2005

* Orientations Budgétaires de la Région -exercice 2005 (Avis) Session du 10 janvier 2005 [d]
* Projet du Budget Primitif de la Région -exercice 2005- (Avis) Session du 7 février 2005 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées pour la période 2005/2006 (Avis) Session du 7 février 2005 [d]
* Le bilan d'exécution du IVème Contrat de Plan État-Région Basse-Normandie pour l'année 2004 (Avis) Bureau du 20 juin 2005 [d]
* Décision Modificative n°2 de la Région pour l'exercice 2005 (Avis) Bureau du 20 juin 2005 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région -exercice 2006 (Avis) Session du 17 octobre 2005 [d]
* Budget Primitif de la Région -exercice 2006- (Avis) Session du 12 décembre 2005 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées pour la période 2005/2006 (Avenant) Session du 12 décembre 2005 [d]
* Schéma Régional de Développement Économique (Avis) Session du 12 décembre 2005 [d]

Année 2004

** La lutte contre l'illettrisme en Basse-Normandie : permettre à chacun d'acquérir et de maintenir ses compétences de base
(Avis + Rapport) Session du 30 avril 2004

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2004
(Avis + Rapport) Session du 30 avril 2004 [d]

*** La situation et l'avenir du Nord-Cotentin
(Avis) Session du 30 avril 2004

*** Les enjeux énergétiques de la Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 11 juin 2004

** Le cinéma en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 18 octobre 2004

*** La prévention des risques professionnels en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 13 décembre 2004

* Bilan d'exécution du IVème Contrat de Plan État-Région Basse-Normandie pour l'année 2003 (Avis) Session du 11 juin 2004 [d]
* Décision Modificative n°1 (Avis) Bureau du 21 juin 2004 [d]
* Les enjeux de la gestion de l'eau à l'horizon 2015 dans le bassin Seine-Normandie (Avis) 13 décembre 2004 [d]
* Les enjeux de la gestion de l'eau à l'horizon 2015 dans le bassin Loire-Bretagne (Avis) 13 décembre 2004 [d]

Année 2003

** La Directive Territoriale d'Aménagement de l'Estuaire de la Seine
(Avis) Session du 5 mai 2003 [d]

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2003
(Avis + Rapport) Session du 5 mai 2003 [d]

*** L'économie du livre en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 5 mai 2003

** Le bilan-diagnostic : situation et positionnement de la Basse-Normandie
(Rapport) Session du 13 juin 2003

*** La forêt et la filière bois en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 13 juin 2003

*** L'apprentissage des langues en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 30 septembre 2003

*** Les jeunes entreprises innovantes en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 30 septembre 2003

*** L'univers carcéral en Basse-Normandie : de la privation de liberté à l'insertion sociale et professionnelle
(Avis + Rapport) Session du 20 octobre 2003

** La monétique et les transactions électroniques sécurisées en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 15 décembre 2003

*** L'industrie en milieu rural en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 15 décembre 2003

* Bilan d'exécution du IVème Contrat de Plan État-Région Basse-Normandie pour l'année 2002 (Avis) Session du 13 juin 2003 [d]
* Décision Modificative n°2 de la Région pour l'exercice 2003 (Avis) Bureau du 23 juin 2003 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région -exercice 2004 (Avis) Session du 20 octobre 2003 [d]
* Révision à mi-parcours du Contrat de Plan État-Région 2000-2006 (Avis) Bureau du 20 octobre 2003 [d]
* Projet du Budget Primitif de la Région -exercice 2004- (Avis) Session du 15 décembre 2003 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées pour la période 2004/2005 (Avis) Session du 15 décembre 2003 [d]
* Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles 2003-2006 [d]

Année 2002

** La lecture publique en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 22 février 2002

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2002
(Avis + Rapport) Session du 26 avril 2002 [d]

*** Le travail des femmes en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 26 avril 2002

*** Le secteur textile - habillement - cuir en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 26 avril 2002

*** La filière cidricole en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 24 juin 2002

*** Projet de réforme de la Politique Commune de la Pêche
(Motion) Session du 24 juin 2002 [d]

*** La récent développement de la plaisance en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 18 octobre 2002

*** L'intercommunalité en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 16 décembre 2002

** L'avenir européen du GANIL
(Avis + Rapport) Session du 16 décembre 2002

* Les conditions du transfert de compétence en matière de transports collectifs d'intérêt régional (Avis) Session du 22 février 2002 [d]
* Décision Modificative n°1 de la Région pour l'exercice 2002 (Avis) Bureau du 24 juin 2002 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région -exercice 2003 (Avis) Session du 18 octobre 2002 [d]
* Projet de Budget Primitif de la Région -exercice 2003- (Avis) Session du 16 décembre 2002 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées pour la période 2003/2004 (Avis) Session du 16 décembre 2002 [d]

Année 2001

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2001
(Avis + Rapport) Session du 24 avril 2001 [d]

** La délimitation des pays en Basse-Normandie
(Avis) Session du 15 juin 2001 [d]

*** L'immobilier de bureau en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 15 juin 2001

*** La plasturgie en Normandie
(Avis + Rapport) Session du 15 juin 2001

*** Les réseaux enterrés en Basse-Normandie : problématiques et enjeux
(Avis + Rapport) Session du 22 octobre 2001

* Schémas de Services Collectifs - Consultation régionale (Avis) Session du 26 janvier 2001 [d]
* Décision Modificative n°1 de la Région pour l'exercice 2001 (Avis) Bureau du 18 juin 2001 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région -exercice 2002 (Avis) Session du 22 octobre 2001 [d]
* Projet de Budget Primitif de la Région —exercice 2002- (Avis) Session du 17 décembre 2001 [d]
* Programme Prévisionnel d'investissements dans les lycées pour la période 2002/2003 (Avis) Session du 17 décembre 2001 [d]
* Régionalisation des transports ferroviaires régionaux de voyageurs [d]

Année 2000

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 2000
(Avis + Rapport + Document annexe "Données sociales") Session du 28 avril 2000 [d]

*** La politique des pays en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 28 avril 2000 [d]

*** Les médias et l'identité régionale : réalités et perspectives
(Avis + Rapport) Session du 28 avril 2000 [d]

*** Prises de position commune des Bureaux des CESER de Haute et de Basse-Normandie sur trois thèmes (Infrastructures - enseignement supérieur et recherche, organisation économique du territoire et planification)
Bureaux des CESER de Haute et de Basse-Normandie du 29 mai 2000 [d]

*** L'installation du synchrotron "SOLEIL" en Ile-de-France
(Motion) Session du 22 septembre 2000 [d]

*** La filière légumière en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 22 septembre 2000 [d]

*** Les itinéraires touristiques à thème en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 20 octobre 2000 [d]

***Les jeunes demandeurs d'emploi : les aides à leur entrée dans la vie active
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 2000 [d]

***La filière céréalière en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 2000 [d]

* Projet de Contrat de Plan État-Région 2000-2006 (Avis) Session du 7 février 2000 [d]
* Bilan d'exécution du Contrat de Plan État-Région Basse-Normandie pour l'année 1999 (Avis) Bureau du 16 juin 2000 [d]
* Décision Modificative n°1 de la Région pour l'exercice 2000 (Avis) Bureau du 16 juin 2000 [d]
* Bilan d'exécution global du Contrat de Plan État-Région Basse-Normandie 1994-1999 (Avis) Session du 22 septembre 2000 [d]
* Projet d'avenant (2000-2003) au Contrat de Plan État-Région (2000-2006) (Avis) Session du 22 septembre 2000 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'année 2001 (Avis) Session du 20 octobre 2000 [d]
* Projet de Budget Primitif de la Région —exercice 2001- (Avis) Session du 12 décembre 2000 [d]
* Programme Prévisionnel d'investissements dans les lycées et établissements assimilés pour la période 2001/2002 (Avis) Session du 12 décembre 2000 [d]

Année 1999

*** L'avenir économique de la Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 26 février 1999 [d]

** La diffusion et les transferts de technologies en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 26 février 1999 [d]

** La présence et l'influence de la Basse-Normandie à l'étranger
(Avis + Rapport) Session du 26 février 1999 [d]

*** Prises de position commune des Bureaux des CESER de Haute et de Basse-Normandie sur deux thèmes (communications, enseignement supérieur et recherche)
Bureaux des CESER de Haute et de Basse-Normandie du 26 avril 1999 [d]

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er janvier 1999
(Avis + Rapport + Document annexe "Données sociales") Session du 30 avril 1999 [d]

** Le rôle et la place du CESER dans l'évaluation des politiques publiques locales
(Avis + Rapport)Session du 22 octobre 1999 [d]

*** La plaisance en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 22 octobre 1999 [d]

* Orientations Stratégiques régionales -valant SRADT- (Avis) Session du 30 avril 1999 [d]
* Le bilan d'exécution du Contrat de Plan Etat—Région Basse-Normandie pour l'année 1998 (Avis) Session du 21 juin 1999 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'année 2000 (Avis) Session du 22 octobre 1999 [d]
* Schéma régional du transport de fret en Basse-Normandie (Avis) Session du 22 octobre 1999 [d]
* Avant-projet de Plan d'Actions Régional 2000-2006 (Avis) Session du 10 décembre 1999 [d]
* Projet de Budget Primitif de la Région —exercice 2000- (Avis) Session du 10 décembre 1999 [d]
* Annexe I du Plan d'Actions Régional : Le Schéma Prévisionnel des Formations et le Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles des Jeunes (Avis) Session du 10 décembre 1999 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées et établissements assimilés pour la période 2000/2001 (Avis) Session du 10 décembre 1999 [d]

Année 1998

** Les zonages en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 27 février 1998 [d]

*** Débat public Port 2000
(Contribution) Bureau du 30 janvier 1998 [d]

*** Le Schéma de Développement de l'Espace Communautaire -SDEC-
(Avis) Bureau du 30 janvier 1998 [d]

*** La situation économique et de l'emploi au 1er janvier 1998 en Basse-Normandie
(Avis + Rapport + Document annexe "données sociales") Session du 24 avril 1998 [e]

** Le financement de la formation par les entreprises en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 24 avril 1998 [d]

** Les financements de l'Union Européenne en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 24 avril 1998 [d]

*** Les réponses aux besoins sanitaires et médico-sociaux en Basse-Normandie - Volet III : à l'issue de la vie active
(Avis + Rapport) Session du 24 avril 1998 [d]

*** La conservation et la valorisation du patrimoine génétique bas-normand : les races animales domestiques et les variétés végétales cultivées
(Avis + Rapport) Session du 19 juin 1998 [d]

** Les délocalisations universitaires en Basse-Normandie : bilan et perspectives
(Avis + Rapport) Session du 19 juin 1998 [d]

** Les retombées du trafic transmanche en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 16 octobre 1998 [d]

** La situation et les perspectives du commerce de gros en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 16 octobre 1998 [d]

** Schéma Régional des Transports Collectifs de voyageurs
(Avis) Session du 16 octobre 1998 [d]

** BILAN — DIAGNOSTIC : La situation de la Basse-Normandie — Introduction aux Orientations Stratégiques du Plan Régional 2000-2006
(Avis) Bureau du 27 novembre 1998 [d]

** Les filières viandes blanches en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 11 décembre 1998 [d]

*** Les services haut de gamme aux entreprises en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 11 décembre 1998 [d]

* Bilan d'exécution du Contrat de Plan État-Région Basse-Normandie pour l'année 1997 (Avis) Session du 19 juin 1998 [d]
* Décision Modificative de la Région -exercice 1998- (Avis) Bureau du 22 juin 1998 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'année 1999 (Avis) Session du 16 octobre 1998 [d]
* Projet de Budget Primitif de la Région -exercice 1999- (Avis) Session du 11 décembre 1998 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées et établissements assimilés pour la période 1999/2000 (Avis) Session du 11 décembre 1998 [d]

Année 1997

*** L'emploi
(Avis) Session du 31 janvier 1997 [d]

** L'avenir de la Direction des Constructions Navales de Cherbourg et de l'agglomération cherbourgeoise
(Avis) Session du 31 janvier 1997 [d]

***Prises de position commune des Bureaux des CESER de Haute et de Basse-Normandie sur quatre thèmes (communications, enseignement supérieur et recherche, culture et promotion de la Normandie, estuaire de la Seine)
Bureaux des CESER de Haute et de Basse-Normandie du 28 mars 1997 [d]

*** La situation économique et de l'emploi au 1er janvier 1997 en Basse- Normandie
(Avis + Rapport + Document annexe "données sociales") Session du 25 avril 1997 [e]

** L'évolution spatio-temporelle des entreprises et des actifs du secteur de l'artisanat
(Avis + Rapport) Session du 25 avril 1997 [e]

** Evolution et perspectives du trafic transmanche
(Avis-Synthèse + Rapport) Session du 25 avril 1997 [d]

** Révision de la carte judiciaire
(Avis) Session du 25 avril 1997 [d]

** Les utilisations de la bande littorale bas-normande
(Avis + Rapport) Session du 23 juin 1997 [d]

*** L'arrivée de l'euro en Basse-Normandie
(Contribution) Bureau du 26 septembre 1997 [d]

*** L'éventualité d'une remise en cause de la réalisation de la section autoroutière Alençon/Rouen de l'axe nord-sud atlantique -ANSA-
(Motion) Bureaux des CESER de Haute et de Basse-Normandie du 26 septembre 1997 [d]

*** L'évolution et les perspectives du dispositif bancaire et financier en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 24 octobre 1997 [e]

** La situation et les perspectives de l'hôtellerie en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 24 octobre 1997 [e]

** La fiscalité directe locale en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 1997 [e]

** La situation et les perspectives du commerce Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 1997 [e]

* Parc Naturel Régional des Marais du Cotentin et du Bessin : projet de charte 1997-2007 (Avis) Bureau du 21 mars 1997 [d]
* Bilan d'exécution du Contrat de Plan État-Région Basse-Normandie pour l'année 1996 (Avis) Session du 23 juin 1997 [d]
* Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles des Jeunes (Avis) Session du 23 juin 1997 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'année 1998 (Avis) Session du 24 octobre 1997 [d]
* Projet de Budget Primitif de la Région -exercice 1998- (Avis) Session du 12 décembre 1997 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées et établissements assimilés pour la période 1997/1998 (Avis) Session du 12 décembre 1997 [d]

Année 1996

** L'avenir du transport ferroviaire (Avis) Session du 22 mars 1996 [d]

*** La situation économique et de l'emploi au 1er janvier 1996 en Basse- Normandie
(Avis + Rapport + Document annexe "données sociales") Session du 26 avril 1996 [e]

*** Les musées en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 26 avril 1996 [d]

*** Les relations école / entreprises en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 26 avril 1996 [d]

*** Les réponses aux besoins sanitaires et médico-sociaux des jeunes - Volet II : population scolaire et étudiante
(Avis + Rapport) Session du 13 juin 1996 [d]

** L'impact économique de la conchyliculture en Basse-Normandie
(Avis-Synthèse) Session du 21 octobre 1996 [d]

** Les festivals et manifestations culturelles à caractère répétitif en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 21 octobre 1996 [d]

* Bilan d'exécution du Contrat de Plan État-Région- exercice 1995 (Avis) Session du 13 juin 1996 [d]
* Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles des Jeunes (Avis) Session du 13 juin 1996 [d]
* Décision Modificative n° 1 du Budget de la Région pour 1996 (Avis) Bureau du 24 juin 1996 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'année 1997 (Avis) Session du 21 octobre 1996 [d]
* Projet de Budget Primitif de la Région -exercice 1997- (Avis) Session du 12 décembre 1996 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées et établissement assimilés pour la période 1997/1998 (Avis) Session du 12 décembre 1996 [d]
* Projet de création du Parc Naturel Régional du Perche (Avis) Session du 12 décembre 1996 [d]

Année 1995

** Les professions libérales en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 3 mars 1995 [e]

*** L'intercommunalité en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 3 mars 1995 [e]

*** La situation économique et sociale au 1er janvier 1990 en Basse-Normandie
(Recommandation + Rapport + Document annexe "données sociales ") Session du 19 juin 1995 [e]

*** Le Mont-Saint-Michel et la mise en valeur du pays de la baie
(Avis + Rapport) Session du 13 décembre 1995 [d]

* Bilan d'exécution du Contrat de Plan État-Région (Avis + Rapport) Session du 19 juin 1995 [d]
* Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles des Jeunes (Avis) Session du 19 juin 1995 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'année 1996 (Avis) Session du 27 octobre 1995 [d]
* Décision Modificative n° 2 - exercice 1995 - relative au rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel et à la promotion de la mise en valeur du pays de la baie (Avis) Bureau du 1er décembre 1995 [d]
* Projet de Budget Primitif de la Région -exercice 1996- (Avis) Session du 13 décembre 1995 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées et établissement assimilés pour la période 1996/1997 (Avis) Session du 13 décembre 1995 [d]

Année 1994

*** La situation et l'avenir de l'établissement Renault Véhicules Industriels (RVI) de Blainville-Sur-Orne
(Avis) Session du 15 février 1994 [d]

*** La situation économique et de l'emploi en Basse-Normandie au 1er Janvier 1994 et données sociales sur la Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 5 mai 1994 [e]

** La situation de la population active et de l'emploi en Basse-Normandie entre 1986 et 1993
(Avis + Rapport) Session du 5 mai 1994 [e]

*** L'assainissement en Basse-Normandie : un enjeu pour les collectivités locales
(Avis + Rapport) Session du 5 mai 1994 [e]

*** L'impact et le rayonnement de l'Université de Caen
(Avis + Rapport) Session du 5 mai 1994 [e]

*** Les structures d'hébergement du tourisme social en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 16 juin 1994 [d]

** Les incidences de la réforme de la Politique Agricole Commune sur l'agriculture bas-normande et les secteurs amont et aval
(Avis + Rapport) Session du 16 juin 1994 [e]

*** Le logement des étudiants à Caen
(Avis + Rapport) Session du 25 octobre 1994 [e]

** Les relations entre la Basse-Normandie et les îles anglo-normandes
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 1994 [d]

** La place du cheval dans l'économie bas-normande
(Avis + Rapport) Session du 12 décembre 1994 [d]

* Projet de Contrat de Plan Etat/Région 1994-1998 Session du 15 février 1994 [d]
* Décision Modificative n° 1 du Budget de la Région - exercice 1994 (Avis) Bureau du 25 mars 1994 [d]
* Orientations Budgétaires de la Région pour l'année 1995 (Avis) Session du 25 octobre 1994 [d]
* Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles des Jeunes (Avis) Session du 25 octobre 1994 [d]
* Budget Primitif de la Région au titre de l'exercice 1995 (Avis) Session du 12 décembre 1994 [d]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées pour les années 1994 et 1995 (Avis) Session du 12 décembre 1994 [d]

Année 1993

*** La situation et l'avenir de Cherbourg et du Nord-Cotentin
(Avis) Bureau du 22 janvier 1993 [e]

*** Les politiques d'environnement des Conseils Régionaux de 1989 à 1992
(Avis + Rapport) Session du 26 février 1993 [e]

*** La présence étrangère dans l'économie régionale
(Avis + Rapport) Session du 26 février 1993 [e]

** L'enseignement supérieur dispensé dans le cadre de la formation continue
(Avis + Rapport) Session du 26 février 1993 [e]

*** Les projets de remise en cause des accords de pêche dans le golfe Normandie-Bretagne
(Recommandation) Session du 26 février 1993 [e]

*** La situation économique et sociale en Basse-Normandie au 1er janvier 1993
(Avis + Rapport) Session du 4 juin 1993 [e]

*** La justification des choix d'aménagements routiers en Basse-Normandie
(Avis) Bureau du 21 juin 1993 [e]

*** L'orientation scolaire en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 15 octobre 1993 [e]

*** Réponses aux besoins sanitaires et médico-sociaux sur le territoire bas-normand : de 0 à 6 ans
(Avis + Rapport) Session du 15 octobre 1993 [e]

** L'opportunité de créer une antenne régionale à Bruxelles
(Avis + Rapport) Session du 15 octobre 1993 [e]

*** La réalisation de l'axe Calais-Bayonne et de la route des Estuaires
(Motion) Session du 15 octobre 1993 [e]

* Avant-projet de IIIème Plan Régional 1994-1998 (Avis) Session du 4 juin 1993 [e]
* Avant-projet de IIème Schéma Prévisionnel des Formations 1994-1998 (Avis) Session du 4 juin 1993 [e]
* Bilan d'exécution du Contrat de Plan État-Région pour l'année 1992 (Avis) Bureau du 21 juin 1993 [e]
* Décision Modificative n° 1 du Budget de la Région pour 1993 (Avis) Bureau du 21 juin 1993 [e]
* Décision Modificative n° 2 du Budget de la Région pour 1993 (Avis) Bureau du 3 septembre 1993 [e]
* Orientations Budgétaires de la Région pour 1994 (Avis) Session du 15 octobre 1993 [e]
* Plan d'Evolution des Formations (Avis) Session du 15 octobre 1993 [e]
* Débat national sur l'aménagement du territoire (Avis) Session du 22 novembre 1993 [e]
* Projet de Budget Primitif de la Région pour 1994 (Avis) Session du 15 décembre 1993 [e]
* Programme Prévisionnel d'Investissements dans les lycées : années 1994-1995 (Avis) Session du 15 décembre 1993 [e]

Année 1992

*** La situation économique et sociale en Basse-Normandie au 1er janvier 1992
(Avis) Session du 11 mars 1992 [e]

** Le bilan économique et social des bassins d'emploi en Basse-Normandie
(Avis) Session du 11 mars 1992 [e]

** Les investissements des collectivités locales en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 11 mars 1992 [e]

** Les secteurs d'avenir en Basse-Normandie
(Avis) Session du 11 mars 1992 [e]

*** L'insertion professionnelle des personnes handicapées en Basse-Normandie
(Avis + Rapport) Session du 11 mars 1992 [e]

*** Le Livre blanc du Bassin Parisien
(Avis) Bureau du 22 juin 1992 [e]

** Les produits alimentaires normands de qualité en Basse-Normandie
(Avis + Rapport d'information) Session du 2 juillet 1992 [e]

** Les internats dans les lycées et établissements assimilés en Basse-Normandie
(Avis) Session du 2 juillet 1992 [e]

** La restauration du patrimoine bâti en Basse-Normandie
(Avis) Session du 3 juillet 1992 [d]

** L'avenir de la politique en faveur des petites villes régionales
(Avis) Session du 3 juillet 1992 [e]

** Les enseignements artistiques en Basse-Normandie
(Avis) Session du 3 juillet 1992 [e]

*** Le projet de Convention entre la Région et la SNCF pour l'Exploitation des Services Régionaux de Transports -1991/1995-
(Avis) Bureau du 28 septembre 1992 [e]

** Les perspectives d'utilisations non alimentaires des produits agricoles en Basse-Normandie
(Avis) Session du 22 octobre 1992 [e]

*** Le maintien du dépôt SNCF de Caen
(Motion) Session du 22 octobre 1992 [e]

** La photographie des cantons en Basse-Normandie
(Avis) Session du 11 décembre 1992 [e]

* Décision Modificative n° 1(Avis) Bureau du 22 juin 1992 [e]
* Bilan d'exécution du Contrat de Plan État-Région pour l'année 1991 (Avis) Session du 2 juillet 1992 [e]
* Orientations Stratégiques du IIIème Plan Régional 1994-1998 (Avis) Session du 22 octobre 1992 [e]
* Orientations Budgétaires de la Région pour 1993 (Avis + Rapport) Session du 22 octobre 1992 [e]
* Plan d'évolution des formations (Avis) Session du 22 octobre 1992 [e]
* Budget Primitif de la Région - Exercice 1993 (Avis) Session du 11 décembre 1992 [e]
* Programme prévisionnel d'investissements dans les lycées pour les années 1993 et 1994 (Avis) Session du 11 décembre 1992 [e]